- Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Autre aide financière
Consulter les points d’arrêt du réseau de transports ZOU!
Description
Le présent cadre définit les modalités d’intervention de la Région relatives aux points d’arrêt (PA) relevant de l’exercice de sa compétence d’autorité organisatrice de transport routier interurbain et scolaire pour desservir le territoire régional avec son réseau ZOU.
Commune, groupement de collectivités
Projet sur le Domaine Public et permission de voirie accordée à la Région
Mise en œuvre
- Étapes de mobilisation :
-
- Réflexion / conception
- Mise en œuvre / réalisation
- Usage / valorisation